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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE POINT SOLEIL
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SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL
GROUPE POINT SOLEIL, SAS

Numéro de dépôt :
3946825
Date de dépôt :
18/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/09/2022
SOLEIL de GROUPE POINT SOLEIL

Présentation de la marque SOLEIL

Déposée le 18 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE POINT SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE POINT SOLEIL domicilié(e) 15 Rue de Turbigo - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 854 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE POINT SOLEIL, Mme. SENEGAS Emilie domicilié(e) 15 Rue de Turbigo - 75002 - PARIS - France.

La marque SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946825.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL est expirée depuis le 18 septembre 2022.

GROUPE POINT SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL , Le soleil c'est la vie , POINT SOLEIL , VITAMIN'SPA , POINT SOLEIL , POINT SOLEIL I SOLEIL , *MERCI SOLEIL* , FIT & SKIN


GROUPE POINT SOLEIL, SAS - 15 Rue de Turbigo - 75002 - PARIS - France - SIREN 511854648


GROUPE POINT SOLEIL, Mme. SENEGAS Emilie - 15 Rue de Turbigo - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils de bronzage à savoir : appareils à bronzer, appareils pour bains d'air chaud, radiateurs de chauffage central, corps chauffants, coussins chauffés électriquement, non à usage médical, couvertures chauffantes, non à usage médical, lampes à rayons ultraviolets non à usage médical, réchauffeurs d'air ; fournitures et matériel de salon de bronzage à savoir : diffuseurs d'huiles, vaporisateurs eau & ozone, nettoyant désinfectant solarium, rouleau de film ultraviolet, tube ultraviolet ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; Services de solariums ;

Services de franchise à savoir : octroi de licences de concepts de franchise ou de concession, et notamment de centre de bronzage et de centre esthétiques.